Le Normandy → Frais d'Hospitalisation

Les frais d’hospitalisation pris en charge par la Sécurité sociale

Le Normandy est conventionné avec les différents organismes de la Sécurité sociale. Voici les frais pris en charge.

NB : Si le patient n’est pas assuré social ou ne peut justifier de ses droits d’assurance maladie, une provision sur le coût de l’hospitalisation lui sera demandée.

Frais de Séjour

Les frais de séjour correspondent au nombre de jours d’hospitalisation (prestations d’accueil et d’hébergement, prestations d’environnement technique) multiplié par le prix à la journée, auquel s’ajoute le forfait d’entrée.

Les frais de séjour sont pris en charge à 80 % par la Sécurité sociale. Les 20 % restants (le ticket modérateur) sont à la charge du patient (mais sont en général pris en charge par sa mutuelle).

A partir du 31e jour d’hospitalisation, ces frais sont pris en charge à 100 % par l’Assurance maladie. Dans certains, notamment si le patient est bénéficiaire de la C2S (Complémentaire Santé Solidaire), de l’AME, d’une pension d’invalidité ou toute autre situation qui le justifie, il bénéficie de la prise en charge de 100% de ses frais de séjour dès son premier jour d’hospitalisation.

Frais de transport

Les frais de transport couvrent le transport en véhicule sanitaire léger (VSL) ou en ambulance, pour l’entrée et/ou le retour du patient à domicile. Si ce dernier bénéficie d’une prescription médicale et d’un bon de transport, ces frais sont remboursés par l’Assurance maladie. Dans le cas contraire, le patient doit soit s’organiser avec son entourage, soit faire appel à une société de transport extérieure (VSL, taxi) et payer lui-même le transport.

Honoraires médicaux

Les consultations médicales extérieures, non prescrites par nos médecins, ne sont pas réglées par l’établissement. Elles restent à la charge du patient ou de sa caisse de Sécurité sociale.

Les frais d’hospitalisation restants à charge du patient

Certains frais ne sont pas pris en charge par l’Assurance maladie et doivent être payés par le patient. Ils sont en général pris en charge par la complémentaire santé du patient.

Forfait journalier

Le forfait journalier comprend la participation du patient aux frais d’hébergement et d’entretien. Le patient peut en être dispensé dans certains cas.

Participation forfaitaire

Une participation forfaitaire s’applique sur les actes dont le tarif est égal ou supérieur à 120 euros, ou ayant un coefficient supérieur ou égal à 60. Les personnes bénéficiant d’une prise en charge à 100 % par la Sécurité sociale en sont exemptées.

Suppléments hôteliers

Certains services optionnels ne sont pas pris en charge par la Sécurité sociale :

La chambre particulière
Le forfait numérique
Le forfait téléphonique
Le repas accompagnant
Le lit accompagnant avec petit-déjeuner

Découvrir les prestations & tarifs

Et la prise en charge par la mutuelle ?

Certains frais ne sont pas pris en charge par l’Assurance maladie. La mutuelle permet de limiter le reste à charge. Il est important de bien se renseigner sur les frais susceptibles d’être pris en charge par sa complémentaire santé.

Voici les frais que votre complémentaire santé peut couvrir :

Le ticket modérateur (pendant les 30 premiers jours de son hospitalisation, le patient a, à sa charge, 20 % des frais - l’Assurance maladie en couvre 80 %).
La chambre particulière
Les éventuels suppléments de confort personnel (wifi, etc.)
Les dépassements d’honoraires de certains spécialistes

Aucun autre frais que ceux correspondant à des prestations de soins rendues ou, le cas échéant à des exigences particulières que vous auriez sollicitées ne peut vous être facturé. Le montant de ces exigences particulières, dont la liste est strictement définie par la règlementation et comprend notamment l'accès à une chambre particulière, doit vous être communiqué avant la réalisation de la prestation de soins.